Mentions légales du site

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Éditeur

Toutainpeintre
Statut : Auto-entrepreneur
Email : contact@toutainpeintre.fr

Direction de la publication

Toutainpeintre

Service d’hébergement

o2switch
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : +33 4 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr

Vie privée et données

Les données personnelles recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique conforme au RGPD. Vous pouvez à tout moment demander la consultation, la correction ou la suppression de vos données en écrivant à contact@toutainpeintre.fr.

Gestion des cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins statistiques et d’amélioration du service. Aucun cookie publicitaire n’est utilisé. La gestion des cookies s’effectue depuis les préférences de votre navigateur.

Droits de propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, toute utilisation non autorisée des contenus publiés sur toutainpeintre.fr est susceptible de constituer une contrefaçon.

Litiges et droit applicable

Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Liens hypertextes et responsabilité

Le site toutainpeintre.fr peut contenir des liens vers des sites externes. Toutainpeintre n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.